COP29: Bakhouche participe à Bakou au dialogue des hauts responsables des douanes

Lors de cette rencontre placée sous le thème “Douanes vertes”, M. Bakhouche a tenu à mettre en exergue les principaux défis auxquels sont confrontés les responsables des douanes, ainsi que leur rôle essentiel dans la facilitation du commerce international de manière “durable”, en respectant les normes environnementales.

Il a, par là même, souligné le rôle clé des douanes dans la mise en œuvre des politiques environnementales. En contrôlant les flux de marchandises, les douanes peuvent contribuer à la lutte contre le commerce illicite de produits nuisibles à l’écosystème et à la promotion des échanges de technologies vertes en coordination avec leurs partenaires, a-t-il soutenu.

Pour M. Bakhouche, la COP29 constitue “une plateforme interactive pour échanger des idées et partager les meilleures pratiques favorisant l’établissement de partenariats solides et le développement de stratégies innovantes intégrant les considérations environnementales dans les systèmes douaniers des pays participants”.

Les douanes vertes, ajoute-t-il, représentent l’un des domaines d’intérêt majeur de l’Organisation mondiale des douanes (OMD), soulignant que le Système harmonisé joue un rôle fondamental, en renforçant la contribution de l’OMD à des chaînes d’approvisionnement respectueuses de l’environnement, notamment en identifiant des listes de produits liés à la pollution plastique et à la production durable des matériaux plastiques.

Il a également évoqué l’introduction de nouvelles dispositions dans le Système harmonisé (SH) pour classer les produits environnementaux, notamment les produits nuisibles à l’environnement (qui seront contrôlés ou restreints), les produits favorables à l’environnement (à encourager), et les produits destinés à atténuer ou réparer les dommages causés à l’environnement, particulièrement la création de codes spécifiques permettant aux douanes de repérer à travers les frontières nationales, les produits présentant un risque environnemental.

Il a également mis en évidence l’importance des nouvelles sous-rubriques introduites dans le SH 2022 pour identifier certaines substances chimiques dangereuses, telles que celles règlementées par la Convention sur l’interdiction des armes chimiques.

Par ailleurs, il a fait état du lancement par l’OMD d’une étude exploratoire sur une stratégie potentielle pour le SH, en mettant l’accent sur les aspects environnementaux et en appelant à une réflexion mondiale pour optimiser les mécanismes de l’OMD afin de mieux prendre en compte les facteurs environnementaux et de contribuer à une économie circulaire mondiale.

En conclusion, M. Bakhouche a souligné que toutes les modifications apportées aux nomenclatures du SH visent à rendre ce dernier “de plus en plus vert”, ce qui permettra, à terme, de réduire le commerce des produits nocifs pour l’environnement et d’encourager celui des produits respectueux de l’environnement.